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entre-pro-decembre-2010.pdf

moindre me ure, pour ce qui concerne. le échange de donnée mo#ile, voix,. mai au i texto et ###, ou encore.   [...] et #aille éventuel, et ont pu mettre. en place de exigence de écurité#. #elle ­ci impliquent de concevoir de.   [...] au téléphon d s su# ts s nsi#l s, ou. laiss r traîn r d s docum nts écrits t. confid nti.  [...]

 

BT_red_box_09_2013.pdf

connaissance de l'Opérateur et que ce dernier a accepté.. L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de.   [...] Avec la Fibre optique ou avec l'Abonnement Téléphonique, le Client. reconnaît avoir pris connaissance que l'interruption du Service de Téléphonie,   [...] . 7.4 Le Client reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet. et, en particulier, de ses performances techniques ainsi que de la possibilité.   [...]

 

GUIDEPRATIQUECOMMUNICATIONSELECTRONIQUES.pdf

des recommandations relatives à la publicité écrite et audiovisuelle ont été. formulées dans le cadre du Conseil National de la Consommation 2.  [...] possibilité de recours interne en. saisissant un 2 e niveau de contact. 15. Arrêté du 16 mars 2006, relatif à l'information sur la qualité de service dans les contrats conclus avec les fournisseurs.   [...] convergence des services de téléphonie fixe, mobile et Internet. Face à. la complexité des offres disponibles et à la technicité croissante des.   [...]