Tout - Résiliation, Option, Facture

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CGV_Facture_sur_Internet_110607_20070730.pdf

disponibles. Article 3 ­ Conditions d'éligibilité. La souscription de l'option Facture sur Internet est ouverte exclusivement aux titulaires d'un contrat.  [...] confirmation de son inscription à l'option Facture sur Internet.. L'option Facture sur Internet est activée dans les 48 heures suivant sa souscription.  [...] .. Article 6. Résiliation. L'Abonné peut résilier à tout moment l'option Facture sur Internet auprès du Service Client ou en se.  [...]

 

BT_red_box_09_2013.pdf

. Nous ne facturons aucun frais de mise en service. En cas de résiliation, nous facturons 49# de frais de résiliation ADSL jusqu'à 25 Méga débit ATM, soit 20.  [...] lendemain de la prise en compte par téléphone de la résiliation ou. de la réception par l'Opérateur de la Lettre de résiliation du Client.  [...] modalités de résiliation prévues aux Contrat. L'Opérateur restituera. au Client les sommes facturées au titre du Service pendant la durée.  [...]

 

Tout savoir sur la domotique, Home by SFR vous répond - La boutique Home by SFR

En résumé. Il faut s'assurer que vous devez ou non renvoyer du matériel Home. Si vous avez payé 149€ pour l'acquisition de votre pack, vous en êtes propriétaire et vous ne devez rien nous renvoyer, dans le cas contraire, il faut renvoyer le matériel indiqué dans le courrier de résiliation reçu, principalement la caméra et la centrale.  [...] Vous avez dans ce cas une facure de 149€ d'achat de pack Home. Vous êtes alors propriétaire de votre pack et vous n'avez rien à renvoyer à SFR, même si le courrier de résiliation du fixe vous dit le contraire.  [...] Attention, dans ce cas le service Home est facturé à part et la résiliation de la ligne fixe de SFR n'entraine pas la résiliation du forfait Home by SFR.  [...]

 

GUIDEPRATIQUECOMMUNICATIONSELECTRONIQUES.pdf

Ai­je techniquement accès. aux services choisis. 4. Avis du Conseil National de la Consommation 23 juin 2006 relatif à la résiliation des contrats dans le secteur.  [...] de services de communications électroniques.. 16. Avis du Conseil National de la Consommation du 23 juin 2006 relatif à la résiliation des contrats dans le secteur.  [...] changer d'opérateur en conservant mon numéro. Ces deux cas supposent. une résiliation de contrat encadrée par des règles précises, notamment.  [...]

 

ODR_PNM_SIREN.pdf

fr dans les 8 semaines après activation de la ligne.. O#res non cumulables avec les o#res de rachat des frais de résiliation mobile et toute autre o#re promotionnelle en cours.  [...] La remise ne pourra intervenir à défaut de paiement ou d'incident de paiement par le client, de ses 3 factures d'abonnement suivant la participation à l'o#re ou en cas de rejet de prélèvement BANCAIRE automatique ou s'il est.  [...] en situation d'impayés ou si la ligne est inactive au moment de la remise.Au terme des 12 mois de remise, le client sera facturé au tarif mensuel en vigueur.  [...]

SFR Paycard : la carte de paiement MasterCard rechargeable

SFR Paycard : la carte de paiement MasterCard rechargeable

Suivez vos dépenses à tout moment. alertes SMS gratuites à chaque transaction, consultation du solde sur internet et sur l'application mobile (3)(4).   [...] Avec votre application mobile gratuite, vous pourrez suivre votre solde ou l'historique de vos transactions à tout moment.   [...] Activation de la carte possible sous réserve d'être titulaire d'un numéro de mobile d'un opérateur Métropolitain proposant le service SMS+( liste disponible sur www.   [...]

 

fiche-tarifaire.pdf

Facturation de 69# de frais de déplacement en cas d'absence à l'heure du rendez­vous ou en cas d'impossibilité pour le prestataire d'intervenir pour.  [...] Sirène extèrieure 99# 199# Thermomètre connecté 39# 39#. Pack commande de volets Legrand 99# 99# Installation à domicile (3) 129# 129#.   [...] Frais de résiliation 149#. En cas de résiliation dans les 12 mois suivant la souscription de la formule Home Sécurité.  [...]

 

60913_BT_OffresMobilesSFR.v2.pdf

votre dernier rechargement.. FACTURATION DES APPELS VOIX. EN FRANCE MÉTROPOLITAINE A la seconde dès la première seconde.  [...] WAP GPRS.. CONDITIONS DE RÉSILIATION Aucune. RÉSEAUX /TECHNOLOGIES GSM/GPRS/3G/3G+ (sous réserve de disposer d'un mobile compatible).  [...] recharge. La durée de validité de cette recharge n'est pas reportable, et ne peut reporter la durée de validité du crédit de communication restant.   [...]

 

cgv.pdf

délai$ de$ 14$ jours$ calendaires$ révolus$ à$ compter$ de$ la$. validation$ de$ la$ souscription$ de$ l'option$ pour$ exercer$.  [...] . Nous# ne# pouvons# être# tenus# pour# responsables# de# l'interprétation,# ni# de# l'utilisation# faite# par# Vous# des#.   [...] provenant#d'une#source#d'énergie#présentant#un#caractère#de#radioactivité,.. Home by SFR Pack Alarme Vidéo Premium ­ Pack Alarme Vidéo Premium Pro 7/8.   [...]